Observateurs aux réunions du conseil

Les réunions du conseil de l’Ordre des éducatrices et des éducateurs de la petite enfance (l’« Ordre ») sont généralement ouvertes au public. Les personnes qui souhaitent assister à une réunion du conseil à titre d’observateur sont tenues de prendre connaissance des directives ci-dessous.

Inscription et accès à l’ordre du jour

• Le calendrier des réunions du conseil est affiché sur le site Web de l’Ordre.
• Les ordres du jour seront affichés une semaine avant chaque réunion.
• Les observateurs sont tenus de s’inscrire à l’avance et par courriel auprès de Carmen Petitclerc, adjointe administrative au conseil à carmenp@ordre-epe.ca.
• L’Ordre s’efforce d’accueillir toutes les personnes souhaitant assister à une réunion du conseil. La priorité est toutefois accordée aux personnes qui se sont inscrites à l’avance.
• Par ailleurs, l’Ordre des éducatrices et des éducateurs de la petite enfance s’engage à prendre des mesures d’adaptation pour les personnes handicapées. Si tel est votre cas, veuillez nous en informer à l’avance.

Participation à la réunion

• À leur arrivée à la réception de l’Ordre, les observateurs doivent s’inscrire au registre.
• Ils peuvent être tenus de porter un badge de visiteur.
• Des sièges sont prévus pour les observateurs à l’arrière de la salle du conseil ou, à la discrétion de l’Ordre, à un autre endroit permettant d’assister aux délibérations.

Conduite à tenir en cours de réunion

• Pour ne pas interrompre la réunion, il est demandé aux observateurs d’entrer dans la salle du conseil et de la quitter lors des pauses dans les délibérations.
• Les observateurs ne peuvent participer aux discussions ou délibérations du conseil.
• Les observateurs n’ont pas le droit de prendre des photos ou d’enregistrer la réunion.
• Les observateurs sont priés de ne pas communiquer avec les membres du conseil pendant la séance.
• Les téléphones mobiles et autres appareils électroniques doivent être éteints ou en mode silence.
• Les observateurs sont priés de respecter les règles de bienséance et de ne pas parler ni chuchoter pendant la réunion. Les observateurs ayant un comportement perturbateur seront priés de quitter la salle.
• Une pause d’une heure est prévue pour permettre aux observateurs de dîner à l’extérieur.
• La cuisine et le vestiaire du conseil sont privés; les observateurs n’y sont pas autorisés.

Demande de renseignements supplémentaires

• Après la réunion, toute demande de renseignements supplémentaires peut être envoyée à Carmen Petitclerc, adjointe administrative au conseil à carmenp@ordre-epe.ca.
• Les représentants des médias sont priés de communiquer avec Le, Chef, Communications et relations avec les parties prenantes.

Réunions à huis clos

Conformément à la Loi de 2007 sur les éducatrices et les éducateurs de la petite enfance, le public peut être exclu d’une réunion ou d’une partie de la réunion si :

• des questions financières ou personnelles risquent d’être divulguées;
• une personne engagée dans une instance juridique peut être lésée;
• la sécurité de quiconque risque d’être compromise;
• des questions de personnel ou des opérations portant sur des biens feront l’objet de discussions;
• des litiges ou des questions juridiques impliquant l’Ordre feront l’objet de discussion.

Lors des séances à huis clos, les observateurs seront priés de quitter la réunion du conseil.